PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN SYSTÈME OPHTALMIQUE À PARTIR D'UNE MESURE ET D'UNE INFORMATION OBTENUE PAR UN DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE EXTERNE

Brevet européen · EP3398009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398009
Numéro de demande
EP16822174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G02C 7/08 (2006.01)
G02C 7/10 (2006.01)
Priorité
EP 15307169 30.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/082468 22.12.2016
Publication PCT
WO2017/114759 06.07.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Essilor International (Compagnie Générale d'Optique)

147, rue de Paris, 94220 Charenton-le-Pont, FR

Inventeur

BOUCHIER, Aude

94227 Charenton Cedex, FR

PERROT, Stéphane

94227 Charenton Cedex, FR

BALLET, Jérôme

94227 Charenton Cedex, FR

ESCAICH, David

94227 Charenton Cedex, FR

ARCHAMBEAU, Samuel

94227 Charenton Cedex, FR

CHAUDAT, Willy

94227 Charenton Cedex, FR

CANO, Jean-Paul

94227 Charenton Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.