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Brevet européen · EP3398100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3398100
- Numéro de demande
- EP16829252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G16C 20/70 (2019.01)
- Priorité
- US 201562273845 P 31.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082880 29.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/114925 06.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
SHARMA, Manoj
Milpitas California 95035, US
HAYTER, Paul
Mountain View California 94040, US
REY, Diego Ariel
San Francisco California 94107, US
REINIG, Nick
Los Altos California 94024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.