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Brevet européen · EP3398109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3398109
- Numéro de demande
- EP17717650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2017
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/76 (2013.01)H04L 9/32 (2006.01)G06F 21/73 (2013.01)G06F 21/57 (2013.01)H04L 9/08 (2006.01)G06F 9/445 (2018.01)G06F 30/34 (2020.01)
- Priorité
- GB 201605974 07.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058407 07.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/174788 12.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.