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Brevet européen · EP3398225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398225
Numéro de demande
EP17713386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2017
Publié
7 nov. 2018
Délivré
12 févr. 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/12 (2006.01)
Priorité
GB 201604609 18.03.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/050722 16.03.2017
Publication PCT
WO2017/158361 21.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

HAMER, Maurice Joseph

Portsmouth, Hampshire PO3 5PU, GB

RUMER, Simon

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

MORRIS, Ian

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

BOUZEKRI, Oilid

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.