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Brevet européen · EP3398276 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398276
Numéro de demande
EP16882458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
H04L 12/801 (2013.01)
H04W 28/02 (2009.01)
Priorité
US 201562273734 P 31.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/068485 23.12.2016
Publication PCT
WO2017/117040 06.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 2 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    AFFIRMED NETWORKS, INC., 35 Nagog Park, 1st Floor, Acton, MA 01720, Etats-Unis d'Amérique → Microsoft Technology Licensing, LLC, One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 02.02.2021

  7. 8 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.09.2020

  8. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

Microsoft Technology Licensing, LLC

One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052, US

Inventeur

PALAKKAL, Rajesh

Groton, MA 01450, US

VELDANDA, Narsi

Northboro, MA 01532, US

LOGAN, James, J.

Acton, MA 01720, US

BHOJNAGARWALA, Siddharth

Concord, MA 01742, US

LIBBY, Mark

Groton, MA 01450, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.