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Brevet européen · EP3398401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3398401
- Numéro de demande
- EP16822678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H05B 6/06 (2006.01)B23B 31/117 (2006.01)B23P 11/02 (2006.01)B23Q 3/12 (2006.01)H05B 6/10 (2006.01)H05B 6/14 (2006.01)H05B 6/38 (2006.01)H05B 6/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015016831 28.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082255 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/114728 06.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
PODHRÁZKÝ, Antonín
67531 Jemnice, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.