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Brevet européen · EP3398533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398533
Numéro de demande
EP16880339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
CN 201521137713 U 31.12.2015
CN 201521137500 U 31.12.2015
CN 201521137730 U 31.12.2015
CN 201521138998 U 31.12.2015
CN 201521137627 U 31.12.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/078756 08.04.2016
Publication PCT
WO2017/113531 06.07.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Mallow Medical (Shanghai) Co., Ltd.

Building 15 388 Yindu Road, Xuhui District Shanghai 200231, CN

Inventeur

ZHANG, Jin

Shanghai 200232, CN

ZHANG, Jian

Shanghai 200231, CN

MA, Caixia

Shanghai 200232, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.