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Brevet européen · EP3398534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398534
Numéro de demande
EP16880437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
CN 201511006211 28.12.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/085773 15.06.2016
Publication PCT
WO2017/113629 06.07.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

ZHUANG, Shaochun

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

CHEN, Wenjun

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.