VERSCHLUSS FÜR LINKES HERZOHR

Brevet européen · EP3398536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398536
Numéro de demande
EP16880454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
29 déc. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
CN 201511030594 31.12.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/086378 20.06.2016
Publication PCT
WO2017/113646 06.07.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Inventeur

LI, Anning

Shenzhen Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.