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Brevet européen · EP3398546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3398546
- Numéro de demande
- EP16880762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 18/02 (2006.01)A61M 25/10 (2013.01)
- Priorité
- CN 201511008633 31.12.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2016/103992 31.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/113971 06.07.2017
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 14 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.11.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
Ningbo Zhejiang 315336, CN
Ningbo Zhejiang 315336, CN
Ningbo Zhejiang 315336, CN
Ningbo Zhejiang 315336, CN
Ningbo Zhejiang 315336, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.