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Brevet européen · EP3398546 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398546
Numéro de demande
EP16880762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
19 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 18/02 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
CN 201511008633 31.12.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/103992 31.10.2016
Publication PCT
WO2017/113971 06.07.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  5. 14 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.11.2022

  6. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Inventeur

QI, Dibo

Ningbo Zhejiang 315336, CN

DIAO, Yuepeng

Ningbo Zhejiang 315336, CN

LV, Shiwen

Ningbo Zhejiang 315336, CN

XING, Zongjiang

Ningbo Zhejiang 315336, CN

JIANG, Haowen

Ningbo Zhejiang 315336, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.