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Brevet européen · EP3398548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398548
Numéro de demande
EP18179922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2011
Publié
7 nov. 2018
Délivré
26 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61B 5/042 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 767763 26.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

CLARK, Jeffrey

Castaic, CA California 91384, US

ZIRKLE, Michael

Yorba Linda, CA California 92886, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.