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Brevet européen · EP3398654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398654
Numéro de demande
EP18168943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2018
Publié
7 nov. 2018
Délivré
10 mars 2021
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
A61B 6/04 (2006.01)
Priorité
US 201715586988 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  2. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  3. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

Elekta Limited

Linac House Fleming Way Crawley, West Sussex RH10 9RR, GB

Inventeur

ALEXIS, Henrik

185 41 VAXHOLM, SE

ELDERED, Kjell

131 50 SALTSJÖ-DUVNÄS, SE

CARLANDER, Erik

112 41 STOCKHOLM, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.