PROCÉDÉ ET ÉQUIPEMENT DE REFROIDISSEMENT
Brevet européen · EP3398696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3398696
- Numéro de demande
- EP18159076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2015
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 12 mai 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21B 37/74 (2006.01)C21D 11/00 (2006.01)C22F 1/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1401679 23.07.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
ROCHE, José
68390 Sausheim, FR
BELLOT, Daniel
38140 Izeaux, FR
MAGNIN, Bruno
38960 SAINT-AUPRE, FR
DUHOUX, Vincent
38500 COUBLEVIE, FR
AUCOUTURIER, Pierre
68280 SUNDHOFFEN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.