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Brevet européen · EP3398724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398724
Numéro de demande
EP16881574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
4 janv. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
B24B 23/02 (2006.01)
B23D 45/16 (2006.01)
B27G 19/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015257446 28.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/084954 25.11.2016
Publication PCT
WO2017/115594 06.07.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Inventeur

FUNABASHI, Kazuhiko

Hitachinaka-city Ibaraki 312-8502, JP

YAMAGUCHI, Satoshi

Hitachinaka-city Ibaraki 312-8502, JP

KAWANO, Yoshikazu

Hitachinaka-city Ibaraki 312-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.