KUNSTSTOFFFOLIE
Brevet européen · EP3398771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3398771
- Numéro de demande
- EP18170864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2018
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)C08J 7/04 (2020.01)
- Priorité
- DE 102017109567 04.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 28 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Thomas Hutzelmann, Kirchplatz 14, 9450 Altstätten (SG)
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
Grimbacher, Carolin
88416 Ochsenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.