CIRCUIT DE FREINAGE HYDRAULIQUE AMÉLIORÉ
Brevet européen · EP3398823 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3398823
- Numéro de demande
- EP18166103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2018
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 7/20 (2006.01)B60T 13/66 (2006.01)B60T 13/68 (2006.01)B60T 13/16 (2006.01)B60T 13/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1753050 07.04.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
DESMYTTERE, Antoine
60410 VERBERIE, FR
LEMAITRE, Bertrand
60410 VERBERIE, FR
ZUST, Marko
60410 VERBERIE, FR
PRIGENT, André
60410 VERBERIE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.