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Brevet européen · EP3398860 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398860
Numéro de demande
EP18168184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2018
Publié
7 nov. 2018
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65B 9/06 (2012.01)
B65B 41/12 (2006.01)
B65B 51/26 (2006.01)
B65B 59/04 (2006.01)
B65H 19/18 (2006.01)
B65B 59/00 (2006.01)
B65H 20/24 (2006.01)
B65H 23/188 (2006.01)
Priorité
IT 201700046835 02.05.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 6 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.03.2020

  6. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Cavanna S.P.A.

Cavanna S.p.A.

Via Matteotti, 104, 28077 Prato Sesia (NO), IT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

CAVANNA, Mr. Riccardo

I-28077 Prato Sesia (Novara), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.