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Brevet européen · EP3398886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398886
Numéro de demande
EP17210416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2017
Publié
7 nov. 2018
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65G 47/32 (2006.01)
B65G 33/04 (2006.01)
B65G 47/84 (2006.01)
B65G 47/08 (2006.01)
Priorité
DE 102017004232 02.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 21 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  5. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

Bauer, Zeno

84424 Isen, DE

Baumgartner, Hans

83324 Ruhpolding, DE

Möstl, Johann

85599 Parsdorf, DE

Huber, Bernhard

85669 Pastetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.