OBJEKTTRANSPORTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3398886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3398886
- Numéro de demande
- EP17210416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2017
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 47/32 (2006.01)B65G 33/04 (2006.01)B65G 47/84 (2006.01)B65G 47/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017004232 02.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
Bauer, Zeno
84424 Isen, DE
Baumgartner, Hans
83324 Ruhpolding, DE
Möstl, Johann
85599 Parsdorf, DE
Huber, Bernhard
85669 Pastetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.