DOPPELGEWEBE MIT DEFINIERTER HOHLSTRUKTUR
Brevet européen · EP3399082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3399082
- Numéro de demande
- EP17168917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2017
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- D03D 1/02 (2006.01)D03D 11/02 (2006.01)D03D 13/00 (2006.01)D03D 3/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 3 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 28 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.11.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 avr. 2022
Office des poursuites
- Office des poursuites
- Betreibungsamt Emmental-Oberaargau, Dienststelle Oberaargau, Jurastrasse 22, 4900 Langenthal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.04.2022
- 23 févr. 2022
Office des poursuites
- Office des poursuites
- Betreibungsamt Emmental-Oberaargau, Dienststelle Oberaargau, Jurastrasse 22, 4900 Langenthal
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
2 entrées antérieures
- 22 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 22.06.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.