AUSBILDUNG VON WASSERZEICHEN
Brevet européen · EP3399096 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3399096
- Numéro de demande
- EP18179661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D21F 1/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 201419956 10.11.2014GB 201419957 10.11.2014GB 201419960 10.11.2014GB 201419978 10.11.2014GB 201419986 10.11.2014GB 201419987 10.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 28 juin 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 28 juin 2023
Transféré
- Titulaire
- Portals Paper Limited, Overton Mill, Station Road, Overton, Hampshire RG25 3JG, Royaume-Uni → LANDQART AG, Kantonsstrasse 16, 7302 Landquart
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 sept. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
3 entrées antérieures
- 19 sept. 2022
Rectifié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 15 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
Bristol, South Gloucestershire BS30 9SU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.