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Brevet européen · EP3399139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3399139
Numéro de demande
EP18169593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2018
Publié
7 nov. 2018
Délivré
11 mars 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 23/02 (2006.01)
E21B 33/035 (2006.01)
E21B 33/04 (2006.01)
E21B 41/00 (2006.01)
Priorité
US 201762502276 P 05.05.2017
US 201762505481 P 12.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Titulaire

OneSubsea IP UK Limited

100 New Bridge Street, London EC4V 6JA, GB

Inventeur

JUNE, David Russell

Houston, Texas 77070, US

MOSSCROP, Guy

Cypress, Texas 77429, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.