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Brevet européen · EP3399217 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3399217
- Numéro de demande
- EP16881692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/08 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)F02F 11/00 (2006.01)C22C 38/18 (2006.01)C22C 38/38 (2006.01)C22C 38/40 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)B32B 15/06 (2006.01)B32B 15/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015256259 28.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/088368 22.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/115717 06.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
OOHINATA Tetsuo
Tokyo 104-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.