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Brevet européen · EP3399271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3399271
Numéro de demande
EP17168991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2017
Publié
7 nov. 2018
Délivré
18 août 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/02 (2006.01)
F28F 17/00 (2006.01)
F28F 19/00 (2006.01)
F01M 5/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F01M 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  3. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

HS Marston Aerospace Limited

Wobaston Road, Wolverhampton WV10 6QJ, GB

Inventeur

DIFFEY, Jacob

Enfield, EN2 6AU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.