VERMESSUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3399276 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3399276
Numéro de demande
EP18170141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2018
Publié
7 nov. 2018
Délivré
31 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01C 11/06 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017091452 01.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 11 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ThomannFischer, Elisabethenstr. 30, Postfach 632, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  7. 8 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ThomannFischer, Elisabethenstr. 30, Postfach 632, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.06.2021

  8. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

Topcon Corporation

75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP

Mandataire

ThomannFischer

Wettsteinplatz 7, 4005 Basel

Inventeur

NISHITA, Nobuyuki

Tokyo 174-8580, JP

OGAWA, Mitsuru

Tokyo 174-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.