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Brevet européen · EP3399558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3399558
- Numéro de demande
- EP18178495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2010
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/10 (2006.01)H01L 27/144 (2006.01)H01L 31/0236 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009041078 24.02.2009JP 2009136389 05.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
Nagano, Terumasa
Shizuoka, 435-8558, JP
Sakamoto, Akira
Shizuoka, 435-8558, JP
Iida, Takashi
Shizuoka, 435-8558, JP
Yamamura, Kazuhisa
Shizuoka, 435-8558, JP
Yamamoto, Koei
Shizuoka, 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.