OHRSCHÜTZER, KOMMUNIKATIONSSYSTEM UND SCHUTZHELM
Brevet européen · EP3399880 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3399880
- Numéro de demande
- EP16819540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A42B 3/16 (2006.01)A42B 3/30 (2006.01)A61F 11/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016100086 04.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/081978 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/118571 13.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 14 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 14.07.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
PFANNER, Anton
6845 Hohenems, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.