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Brevet européen · EP3399891 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3399891
Numéro de demande
EP17700125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2017
Publié
14 nov. 2018
Délivré
9 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
WO PCT/US2016/012630 08.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/050238 06.01.2017
Publication PCT
WO2017/118714 13.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

BRANKO, Lukic

Menlo Park California 94025, US

OBLIGER, Nicolas

25170 Franey, FR

RYUTARO TAKAYAMA, Steven

Menlo Park California 94025, US

THULIEZ, Jean-Luc

2525 Le Landeron

CROZIER, Etienne

2520 La Neuveville

MAGATTI, Marco

1010 Lausanne

GUYON, Bertrand

25160 Saint Point Lac, FR

KILPATRICK, Kevin

Mountain View California 94040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.