CHIRURGISCHES SYSTEM FÜR EINEN BEDIENER
Brevet européen · EP3399902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3399902
- Numéro de demande
- EP17736483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/068 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 90/50 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662276752 P 08.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/012628 06.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/120540 13.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
LOOMAS, Bryan
Los Gatos California 95033, US
RODRIGUEZ-NAVARRO, Alberto
San Francisco California 94107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.