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Brevet européen · EP3399953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3399953
Numéro de demande
EP16731468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2016
Publié
14 nov. 2018
Délivré
18 mars 2020
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/12 (2006.01)
A61J 1/14 (2006.01)
B65D 43/16 (2006.01)
Priorité
US 201562174835 P 12.06.2015
US 201662321868 P 13.04.2016
US 201662334068 P 10.05.2016
Demande PCT
PCT/US2016/036852 10.06.2016
Publication PCT
WO2016/201200 15.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  3. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Inventeur

LUCAS, JR., Franklin Lee

Opelika, Alabama 36801, US

PERDUE, Ethan Ross

Auburn, Alabama 36830, US

GIRAUD, Jean-Pierre

Auburn, Alabama 36830, US

PICHOT, Herve

94430 Chennevieres-sur-Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.