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Brevet européen · EP3400034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3400034
Numéro de demande
EP17702181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2017
Publié
14 nov. 2018
Délivré
6 août 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 60/178 (2021.01)
A61M 60/422 (2021.01)
A61M 60/822 (2021.01)
A61M 60/814 (2021.01)
A61M 60/816 (2021.01)
A61M 60/183 (2021.01)
A61M 60/232 (2021.01)
Priorité
US 201662275744 P 06.01.2016
US 201662275723 P 06.01.2016
US 201662275754 P 06.01.2016
Demande PCT
PCT/US2017/012503 06.01.2017
Publication PCT
WO2017/120449 13.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Bivacor Inc.

5432 Bolsa Ave Suite A, Huntington Beach, CA 92649, US

Inventeur

TIMMS, Daniel

Long Beach CA 90803, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.