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Brevet européen · EP3400040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3400040
- Numéro de demande
- EP16809402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2016
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- GB 201600229 06.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/080687 12.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/118538 13.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
OAKES, Tim
3526 KL Utrecht, NL
CEFAI, Joseph
3526 KL Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.