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Brevet européen · EP3400120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3400120
Numéro de demande
EP17700006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2017
Publié
14 nov. 2018
Délivré
8 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B27N 3/02 (2006.01)
B27N 3/04 (2006.01)
B27N 3/06 (2006.01)
B27N 3/10 (2006.01)
B27N 3/12 (2006.01)
Priorité
EP 16150612 08.01.2016
US 201662302232 P 02.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/050001 02.01.2017
Publication PCT
WO2017/118611 13.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 28 oct. 2020

    Inventeur

    Inventeur
    HUNZIKER, Philipp, 1337 Harbor Cove, Loveland, Ohio 45140, Etats-Unis d'Amérique, SCHRUL, Christopher, Stockenmatt 11, 6063 Stalden (Sarnen) → SCHRUL, Christopher, Stockenmatt 11, 6063 Stalden (Sarnen), HUNZIKER, Philipp, 593 Miami Crest Drive, Loveland,, OH 45140, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

  6. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Omya International AG

Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen

Inventeur

SCHRUL, Christopher

6063 Stalden (Sarnen)

HUNZIKER, Philipp

Loveland, OH 45140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.