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Brevet européen · EP3400178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3400178
- Numéro de demande
- EP17736262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 63/00 (2006.01)B65D 63/10 (2006.01)B65D 63/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201662274650 P 04.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/012191 04.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/120238 13.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
MARTINSON, Daniel J.
Medina Minnesota 55340, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.