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Brevet européen · EP3400191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3400191
- Numéro de demande
- EP17736177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 3/00 (2006.01)B66C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- NO 20160031 07.01.2016
- Demande PCT
- PCT/NO2017/050001 04.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/119818 13.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
BORØY, Yngvar
4640 Søgne, NO
ORASANU, Adrian, Mihai
810260 Braila, RO
STRAND, Thor
4623 Kristiansand, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.