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Brevet européen · EP3400328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3400328
Numéro de demande
EP16831869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2016
Publié
14 nov. 2018
Délivré
11 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 25/00 (2006.01)
B29C 70/24 (2006.01)
Priorité
US 201662274620 P 04.01.2016
Demande PCT
PCT/US2016/068279 22.12.2016
Publication PCT
WO2017/120060 13.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

GOERING, Jonathan

York ME 03909, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.