VERFAHRBARER LEITPLANKENABSCHNITT
Brevet européen · EP3400336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3400336
- Numéro de demande
- EP17700098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 18 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2016/050059 05.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050042 03.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/118620 13.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 20 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 24 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 24.04.2020
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.