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Brevet européen · EP3400337 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3400337
Numéro de demande
EP16801005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2016
Publié
14 nov. 2018
Délivré
28 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E02D 29/14 (2006.01)
Priorité
GB 201600312 08.01.2016
Demande PCT
PCT/GB2016/053399 02.11.2016
Publication PCT
WO2017/118833 13.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Inventeur

BUTLER, Andrew

Pontypridd Mid Glamorgan CF37 2AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.