CHARAKTERISIERUNG EINER MISCHKRAFTSTOFFSTRÖMUNGSPERIODE

Brevet européen · EP3400379 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3400379
Numéro de demande
EP16700938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2016
Publié
14 nov. 2018
Délivré
17 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F02D 41/00 (2006.01)
F02D 19/06 (2006.01)
G01F 1/74 (2006.01)
G01F 1/84 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2016/012296 06.01.2016
Publication PCT
WO2017/119874 13.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 27 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 31 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  7. 17 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

Parties

Titulaire

Micro Motion, Inc.

7070 Winchester Circle, Boulder, CO 80301, US

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

SCOTT, Taylor Robert

Boulder, CO 80301, US

ZIMMER, Patrick John

Denver, CO 80212, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.