INTEGRIERTES SPEKTROMETER UND OPTOMECHANISCHER SENSOR
Brevet européen · EP3400427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3400427
- Numéro de demande
- EP17700161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/26 (2006.01)G01J 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201662276426 P 08.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050262 06.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/118728 13.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
FIORE, Andrea
5673 BH Neunen, NL
VAN DER HEIJDEN, Robertus Willebrordus
5583 EH Waalre, NL
MIDOLO, Leonardo
2100 Copenhagen, DK
ZOBENICA, Zarko
5627 AB Eindhoven, NL
LIU, Tianran
5611 BB Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.