EINGABE- ODER STEUERUNGSVORRICHTUNG MIT KONFIGURATIONEN FÜR VARIABLE STEUERUNGEN
Brevet européen · EP3400509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3400509
- Numéro de demande
- EP17707657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06F 3/023 (2006.01)G06F 3/0488 (2022.01)G06F 3/0484 (2022.01)
- Priorité
- SK 50012016 08.01.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/050074 08.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/118954 13.07.2017
- Langue du dépôt
- slovaque
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Titulaire
Vengrin, Alexander
900 42 Dunajska Luzna, SK
Inventeur
Vengrin, Alexander
900 42 Dunajska Luzna, SK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.