VOLLSTÄNDIGKEITSPRÜFUNG EINES WERTDOKUMENTS
Brevet européen · EP3400584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3400584
- Numéro de demande
- EP16819440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G07D 7/12 (2016.01)G07D 7/20 (2016.01)G07D 7/162 (2016.01)
- Priorité
- DE 102016000011 05.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/002156 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/118467 13.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 8 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.02.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
KERST, Erich
81739 München, DE
RAUSCHER, Wolfgang
94365 Parkstetten, DE
HAPP, Thomas
81825 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.