MODULARES VERBINDUNGSSYSTEM UND KOMPONENTEN DAFÜR
Brevet européen · EP3400684 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3400684
- Numéro de demande
- EP17701612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 13/42 (2006.01)G07G 1/00 (2006.01)G07G 1/12 (2006.01)G07G 1/14 (2006.01)G06Q 20/20 (2012.01)H04L 12/66 (2006.01)H04L 12/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201614989054 06.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/012245 05.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/120277 13.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
MCKIBBEN, Scott, William
Davis, CA 95616, US
ESPINOZA-IBARRA, Ricardo, Ernesto
Rocklin, CA 95765, US
CARR, Dennis
Roseville, CA 95678, US
SEROTTA, Paul
Roseville, CA 95747, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.