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Brevet européen · EP3400718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3400718
- Numéro de demande
- EP17735929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04R 3/12 (2006.01)H04S 7/00 (2006.01)
- Priorité
- IL 24351316 07.01.2016
- Demande PCT
- PCT/IL2017/050017 05.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/118983 13.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 19 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 25 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 20 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
7567033 Rishon LeZion, IL
7580028 Rishon Le-Zion, IL
7574308 Rishon Lezion, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.