SCHNEIDEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3400788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3400788
Numéro de demande
EP18171393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2016
Publié
14 nov. 2018
Délivré
22 oct. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 3/02 (2006.01)
A01G 3/037 (2006.01)
Priorité
DE 102015206959 17.04.2015
Divisionnaire de
EP16160063
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

70442 Stuttgart, DE

Inventeur

SOLTESZ, Robert

3530 Miskolc, HU

NAGY, Janos

3443 Meznagymihaly, HU

SEPSI, Krisztian

3531 Miskolc, HU

GLANVILLE, Mark

Ipswich, Suffolk IP4 4 RL, GB

ZADOR, Endre

Ipswich, Suffolk (County), Suffolk IP38DH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.