DISPOSITIF DE REGLAGE DE RAIDEUR

Brevet européen · EP3400842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3400842
Numéro de demande
EP18171868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2018
Publié
14 nov. 2018
Délivré
29 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47C 23/04 (2006.01)
A47C 27/06 (2006.01)
A47C 7/35 (2006.01)
A47C 23/00 (2006.01)
A47C 23/06 (2006.01)
A47C 23/043 (2006.01)
Priorité
FR 1754174 12.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 20 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.08.2020

  6. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Tournadre SA Standard Gum

"Les Carrières" Route de Dun, 18000 Bourges, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CAILLEY, Géraud

18000 Bourges, FR

LOBRY, Pascal

18000 Bourges, FR

LOBRY, Jacques

18000 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.