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Brevet européen · EP3400907 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3400907
Numéro de demande
EP18171652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2012
Publié
14 nov. 2018
Délivré
28 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201161563156 P 23.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  7. 19 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  8. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Titulaire

Neovasc Tiara Inc.

13562 Maycrest Way No. 5138, Richmond, BC V6V 2J7, CA

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

NEALE, Krista L.

Vancouver, British Columbia V5Z 1M3, CA

LANE, Randy Matthew

Langley, British Columbia V3A 4K1, CA

MARKO, Alexei J.

Vancouver, British Columbia V6S 1C6, CA

NYULI, Collin A.

Vancouver, British Columbia V6E 1V9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.