VERDICHTERANLAGE MIT EINEM TROCKNER

Brevet européen · EP3401002 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401002
Numéro de demande
EP18182288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2014
Publié
14 nov. 2018
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B01D 53/26 (2006.01)
F24F 3/14 (2006.01)
F04B 39/16 (2006.01)
B01D 53/06 (2006.01)
Priorité
BE 201300624 18.09.2013
US 201461941561 P 19.02.2014
BE 201400621 19.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  6. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Inventeur

VAN MINNEBRUGGEN, Ewan Benito A

2610 Wilrijk, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.