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Brevet européen · EP3401020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401020
Numéro de demande
EP18171582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2018
Publié
14 nov. 2018
Délivré
5 août 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 12/00 (2018.01)
G05D 16/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017110430 12.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Inventeur

Timmer, Herbert

48485 Neuenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.