SCHWEISSVERFAHREN

Brevet européen · EP3401049 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401049
Numéro de demande
EP18182093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2012
Publié
14 nov. 2018
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23K 9/173 (2006.01)
B23K 9/02 (2006.01)
B23K 9/073 (2006.01)
B23K 9/08 (2006.01)
B23K 9/095 (2006.01)
B23K 9/12 (2006.01)
Priorité
JP 2012050058 07.03.2012
Divisionnaire de
EP12870708
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

KAWAMOTO, Atsuhiro

Osaka, 540-6207, JP

MUKAI, Yasushi

Osaka, 540-6207, JP

FUJIWARA, Junji

Osaka, 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.