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Brevet européen · EP3401111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401111
Numéro de demande
EP18175236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2017
Publié
14 nov. 2018
Délivré
5 mai 2021
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 29/02 (2006.01)
B41J 11/04 (2006.01)
B41J 11/70 (2006.01)
Priorité
JP 2016103097 24.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  2. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

OGUCHI, Tatsuya

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

TSUCHIYA, Masahiro

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

MORI, Yukihiro

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

WATANABE, Sumio

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.