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Brevet européen · EP3401111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3401111
- Numéro de demande
- EP18175236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 29/02 (2006.01)B41J 11/04 (2006.01)B41J 11/70 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016103097 24.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
OGUCHI, Tatsuya
Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP
TSUCHIYA, Masahiro
Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP
MORI, Yukihiro
Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP
WATANABE, Sumio
Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.